Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par David THIERCELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POM FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
La marque POM FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France
David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740803 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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