Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOUS DE LA PASSION
Monsieur David THIERCELIN

Numéro de dépôt :
4498805
Date de dépôt :
10/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2028
CLOUS DE LA PASSION de David THIERCELIN

Présentation de la marque CLOUS DE LA PASSION

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2018 par monsieur David THIERCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOUS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France.

La marque CLOUS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUS DE LA PASSION arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

David THIERCELIN a également déposé les autres marques suivantes : BLACK PEARL , ALMA MATER , Le Vin ' AiGRE , LES DEUX PIGEONS , VANILLA OUD , THAIKIRI , La Mémoire su Safran


Monsieur David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France


Monsieur David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; bois de feu ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).