Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALMA MATER
David THIERCELIN

Numéro de dépôt :
4379830
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
ALMA MATER de David THIERCELIN

Présentation de la marque ALMA MATER

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par David THIERCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA MATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE - France.

La marque ALMA MATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA MATER arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

David THIERCELIN a également déposé les autres marques suivantes : CLOUS DE LA PASSION , BLACK PEARL , Le Vin ' AiGRE , LES DEUX PIGEONS , VANILLA OUD , THAIKIRI , La Mémoire su Safran


David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE - France


David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77382 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 3 avril 2018 - Retrait partiel n°720627 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).