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Marques déposées par monsieur David Theunis
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Vignoble de Jape-loup
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignoble de Jape-loup
Monsieur David Theunis

Numéro de dépôt :
4629537
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
Vignoble de Jape-loup de David Theunis

Présentation de la marque Vignoble de Jape-loup

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par monsieur David Theunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignoble de Jape-loup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur David Theunis domicilié(e) 231 Chemin du Cardinal - 30130 - Saint-Alexandre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec Vignoble de Jape-loup, Monsieur David Theunis domicilié(e) 231 Chemin du Cardinal - 30130 - Saint-Alexandre - France.

La marque Vignoble de Jape-loup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble de Jape-loup arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


Monsieur David Theunis - 231 Chemin du Cardinal - 30130 - Saint-Alexandre - France


Gaec Vignoble de Jape-loup, Monsieur David Theunis - 231 Chemin du Cardinal - 30130 - Saint-Alexandre - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.