Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATYVA
Monsieur DAVID TERTRAIN
Monsieur ANTHONY PAGGINI
Monsieur YOANN DUPONT

Numéro de dépôt :
4567328
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
SATYVA de DAVID TERTRAIN

Présentation de la marque SATYVA

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par monsieur DAVID TERTRAIN, monsieur ANTHONY PAGGINI, monsieur YOANN DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Les déposants sont monsieur DAVID TERTRAIN domicilié(e) RUE ACHILLE EMPERAIRE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France, monsieur ANTHONY PAGGINI domicilié(e) ALLEE DES MAGNOLIAS - 13124 - PEYPIN - France, monsieur YOANN DUPONT domicilié(e) 6 LOTISSEMENT BEZIS - 47310 - BRAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARC MAMELLI domicilié(e) 68 RUE DE ROME - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SATYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATYVA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.


Monsieur DAVID TERTRAIN - RUE ACHILLE EMPERAIRE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France

Monsieur ANTHONY PAGGINI - ALLEE DES MAGNOLIAS - 13124 - PEYPIN - France

Monsieur YOANN DUPONT - 6 LOTISSEMENT BEZIS - 47310 - BRAX - France


Monsieur MARC MAMELLI - 68 RUE DE ROME - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.