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Marques déposées par David TERRIER
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TOP PRICE MARKET
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP PRICE MARKET
David TERRIER

Numéro de dépôt :
3677895
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
TOP PRICE MARKET de David TERRIER

Présentation de la marque TOP PRICE MARKET

Déposée le 21 septembre 2009 par David TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP PRICE MARKET »

Le déposant est David TERRIER domicilié(e) bp 74 zi route d'argent - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David TERRIER domicilié(e) bp 74 zi route d'argent - 38510 - MORESTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PRICE MARKET est expirée depuis le 21 septembre 2019.


David TERRIER - bp 74 zi route d'argent - 38510 - MORESTEL - France


David TERRIER - bp 74 zi route d'argent - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527694 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.