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Marques déposées par monsieur David Terrematte
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Boucle Historique de Saint-Paul de Vence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boucle Historique de Saint-Paul de Vence
Monsieur David Terrematte

Numéro de dépôt :
4476063
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
Boucle Historique de Saint-Paul de Vence de David Terrematte

Présentation de la marque Boucle Historique de Saint-Paul de Vence

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par monsieur David Terrematte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boucle Historique de Saint-Paul de Vence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur David Terrematte domicilié(e) 2484 route des Serres - 06570 - Saint-Paul de Vence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Terrematte domicilié(e) 2484 route des Serres - 06570 - Saint-Paul de Vence - France.

La marque Boucle Historique de Saint-Paul de Vence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boucle Historique de Saint-Paul de Vence arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

David Terrematte a également déposé les autres marques suivantes : Émotion mécanique , MORNING CLASSICS SAINT-PAUL CAR CLUB , SAINT-PAUL DRIVERS , CARS WITH SOUL


Monsieur David Terrematte - 2484 route des Serres - 06570 - Saint-Paul de Vence - France


Monsieur David Terrematte - 2484 route des Serres - 06570 - Saint-Paul de Vence - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; bonneterie ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.