Marque enregistrée - Marque en vigueur

PanaTech
Monsieur DAVID TERDJMAN

Numéro de dépôt :
4546443
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
PanaTech de DAVID TERDJMAN

Présentation de la marque PanaTech

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur DAVID TERDJMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PanaTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur DAVID TERDJMAN domicilié(e) 168bis rue raymond losserand - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, panacea conseil et formation sante, Monsieur DAVID TERDJMAN domicilié(e) 168 bis rue raymond losserand - 75014 - paris - France.

La marque PanaTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PanaTech arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.


Monsieur DAVID TERDJMAN - 168bis rue raymond losserand - 75014 - paris - France


panacea conseil et formation sante, Monsieur DAVID TERDJMAN - 168 bis rue raymond losserand - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 9 juin 2020 - Retrait partiel n°788403 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 28 octobre 2020 - Rejet partiel n°799647 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.