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Marques déposées par monsieur DAVID TAIEB
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Sedition Art Director
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sedition Art Director
M. DAVID TAIEB
M. ARNAUD BARTHELEMY
SIMPROPEL LDA, SARL

Numéro de dépôt :
3972605
Date de dépôt :
06/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sedition Art Director de DAVID TAIEB

Présentation de la marque Sedition Art Director

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2013 par monsieur DAVID TAIEB, monsieur ARNAUD BARTHELEMY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMPROPEL LDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sedition Art Director »

Les déposants sont monsieur DAVID TAIEB domicilié(e) 4 Chemin de la Roche - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France, monsieur ARNAUD BARTHELEMY domicilié(e) 6 rue La Vacquerie - 75011 - Paris - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMPROPEL LDA domicilié(e) 818 AV PADRE MANUEL DA COSTA RUEGO - 4770 - MARTYINHO DO VALE - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD BARTHELEMY domicilié(e) 6 rue La Vacquerie - 75011 - Paris - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25


M. DAVID TAIEB - 4 Chemin de la Roche - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France

M. ARNAUD BARTHELEMY - 6 rue La Vacquerie - 75011 - Paris - France

SIMPROPEL LDA, SARL - 818 AV PADRE MANUEL DA COSTA RUEGO - 4770 - MARTYINHO DO VALE - Portugal


M. ARNAUD BARTHELEMY - 6 rue La Vacquerie - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636746 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.