Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICIS Création »
Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David SZTAJNIC - 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France
Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Aurélie TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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