Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICIS
David SZTAJNIC
Fabrice ARDITTI
Olivier ARDITTI

Numéro de dépôt :
3657325
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
ARTICIS de David SZTAJNIC

Présentation de la marque ARTICIS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTICIS »

Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la liberté - 94300 - VINCENNES - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie Maître TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICIS est expirée depuis le 15 juin 2019.

David SZTAJNIC a également déposé les autres marques suivantes : ARTICIS Evénements , ARTICIS , ARTICIS Equipement , David Fiszer , ARTICIS Consulting et Développement , ARTICIS Network , ARTICIS Création


David SZTAJNIC - 35 Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France

Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la liberté - 94300 - VINCENNES - France

Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - VINCENNES - France


Aurélie Maître TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.