Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOCLIMATIQUE
M. David Susz, Agissant pour le compte de la société "écoclimatique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4246466
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
ECOCLIMATIQUE de David Susz

Présentation de la marque ECOCLIMATIQUE

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par monsieur David Susz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOCLIMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur David Susz domicilié(e) Villa 10, 18 Rue Richard Wagner - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Susz domicilié(e) Villa 10, 18 Rue Richard Wagner - 31600 - MURET - France.

La marque ECOCLIMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246466.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCLIMATIQUE arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. David Susz, Agissant pour le compte de la société "écoclimatique" en cours de formation - Villa 10, 18 Rue Richard Wagner - 31600 - MURET - France


M. David Susz - Villa 10, 18 Rue Richard Wagner - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie .