Déposée le 8 janvier 2001 par DAVID SUSSMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEA FOOD EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est DAVID SUSSMANN, domicilié(e) 13 rue Fenelon, 13006 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID SUSSMANN - France.
La marque SEA FOOD EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID SUSSMANN - 13 rue Fenelon, 13006 Marseille - France
DAVID SUSSMANN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 10 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462271 - Publication au BOPI 2007-10-10
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329477 - Publication au BOPI 2001-08-28
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés, cuits, gelée, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers, huile, graisse comestible Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, glace, pain, sel, vinaigre, épices, miel moutarde, condiments farine Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants, fruit légumes frais semences, aliment pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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