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Marques déposées par monsieur DAVID SUBILEAU
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L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM)
M. DAVID SUBILEAU

Numéro de dépôt :
3914982
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
L\'ATELIER TRANSMEDIA (L\'ATM) de DAVID SUBILEAU

Présentation de la marque L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM)

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur DAVID SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur DAVID SUBILEAU domicilié(e) 10 RUE EUGENE PERGELINE - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID SUBILEAU domicilié(e) 10 RUE EUGENE PERGELINE - 44200 - NANTES - France.

La marque L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER TRANSMEDIA (L'ATM) est expirée depuis le 21 avril 2022.


M. DAVID SUBILEAU - 10 RUE EUGENE PERGELINE - 44200 - NANTES - France


M. DAVID SUBILEAU - 10 RUE EUGENE PERGELINE - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615302 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.