Marque enregistrée - Marque en vigueur

chapelart by David sokay
Monsieur David Sokay

Numéro de dépôt :
4459353
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
chapelart by David sokay de David Sokay

Présentation de la marque chapelart by David sokay

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par monsieur David Sokay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chapelart by David sokay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur David Sokay domicilié(e) 29 Rue du petit Bruxelles - 1430 - Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Sokay domicilié(e) 29 Rue du petit Bruxelles - 1430 - Rebecq - Belgique.

La marque chapelart by David sokay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chapelart by David sokay arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.


Monsieur David Sokay - 29 Rue du petit Bruxelles - 1430 - Belgique - Belgique


Monsieur David Sokay - 29 Rue du petit Bruxelles - 1430 - Rebecq - Belgique


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Objets d'art en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie.