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Marques déposées par DAVID SIRVEAUX
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SAC VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAC VERT
DAVID SIRVEAUX

Numéro de dépôt :
3704801
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2020
SAC VERT de DAVID SIRVEAUX

Présentation de la marque SAC VERT

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2010 par DAVID SIRVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAC VERT »

Le déposant est DAVID SIRVEAUX domicilié(e) 10 ALLEE DES TULLISTES - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID SIRVEAUX domicilié(e) 10 ALLEE DES TULLISTES - 69130 - ECULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC VERT est expirée depuis le 15 janvier 2020.


DAVID SIRVEAUX - 10 ALLEE DES TULLISTES - 69130 - ECULLY - France


DAVID SIRVEAUX - 10 ALLEE DES TULLISTES - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.