Déposée le 16 septembre 2005 par David Sirveaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PAPIER VERT »
Le déposant est David Sirveaux domicilié(e) 30 B rue Henri Gorgies,69004 LYON - 69004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David SIRVEAUX domicilié(e) 30 B rue Henri Gorgies,69004 LYON - 69004 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER VERT est expirée depuis le 16 septembre 2015.
David Sirveaux - 30 B rue Henri Gorgies,69004 LYON - 69004 - France
David SIRVEAUX - 30 B rue Henri Gorgies,69004 LYON - 69004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Inscription le 3 juin 2015 - Concession de licence n°649624 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03
Produits de l'imprimerie, papier, prospectus, brochures, calendriers, boîtes en carton et en papier sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Diffusion de matériel publicitaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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