Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dahta
Monsieur DAVID SEJOUR
Monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS

Numéro de dépôt :
4584854
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
Dahta de DAVID SEJOUR

Présentation de la marque Dahta

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par monsieur DAVID SEJOUR et monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dahta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur DAVID SEJOUR domicilié(e) 107 B rue augustin thierry - 93270 - SEVRAN - France et monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS domicilié(e) 26 rue robert surcouf - 78960 - VOISIN LE BRETONEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHTA, Monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS domicilié(e) 26 rue robert surcouf - 78960 - VOISIN LE BRETONEUX - France.

La marque Dahta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dahta arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.


Monsieur DAVID SEJOUR - 107 B rue augustin thierry - 93270 - SEVRAN - France

Monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS - 26 rue robert surcouf - 78960 - VOISIN LE BRETONEUX - France


DAHTA, Monsieur ATANAEL PIERRE-LOUIS - 26 rue robert surcouf - 78960 - VOISIN LE BRETONEUX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.