Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur David Segales
/
L'Ordonnance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ordonnance
Monsieur David Segales

Numéro de dépôt :
4613031
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
L\'Ordonnance de David Segales

Présentation de la marque L'Ordonnance

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par monsieur David Segales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ordonnance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur David Segales domicilié(e) 4 Rue de la République - 02600 - VILLERS COTTERETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Segales domicilié(e) 4 rue de la République - 02600 - VILLERS COTTERETS - France.

La marque L'Ordonnance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ordonnance arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.


Monsieur David Segales - 4 Rue de la République - 02600 - VILLERS COTTERETS - France


Monsieur David Segales - 4 rue de la République - 02600 - VILLERS COTTERETS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Bières ;

Services de bars.