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Marques déposées par DAVID Sébastien
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EDITIONS LUMINIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS LUMINIONS
DAVID Sébastien, Raymond, Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4056331
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2023
EDITIONS LUMINIONS de DAVID Sébastien

Présentation de la marque EDITIONS LUMINIONS

Déposée le 18 décembre 2013 par DAVID Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDITIONS LUMINIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est DAVID Sébastien, Raymond, Jean-Pierre domicilié(e) 6, rue du bois joli - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien DAVID domicilié(e) 6, rue du bois joli - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

La marque EDITIONS LUMINIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS LUMINIONS est expirée depuis le 18 décembre 2023.

DAVID Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : illustrascience


DAVID Sébastien, Raymond, Jean-Pierre - 6, rue du bois joli - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Sébastien DAVID - 6, rue du bois joli - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Cartes postales. Articles de papeterie.

Objets de décoration.

Jeux de cartes. Jeux de table. Puzzles.

Editions de livres.