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Marques déposées par monsieur David Schène
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LETOURNEUR & MARCHAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LETOURNEUR & MARCHAND
Monsieur David Schène

Numéro de dépôt :
4498324
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
LETOURNEUR & MARCHAND de David Schène

Présentation de la marque LETOURNEUR & MARCHAND

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par monsieur David Schène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LETOURNEUR & MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur David Schène domicilié(e) Chemin des Rosiers 5 - 1234 - VESSY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck Caso domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque LETOURNEUR & MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETOURNEUR & MARCHAND arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.


Monsieur David Schène - Chemin des Rosiers 5 - 1234 - VESSY - Suisse


IN CONCRETO, Monsieur Franck Caso - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir carrosseries ; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; boites de vitesses pour véhicules terrestres; capotes de véhicules; capots pour automobiles; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; châssis pour automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; disques de freins pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; essuie-glaces; freins de véhicules; jantes de roues de véhicules; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; pare-brise; parechocs pour automobiles; pneus; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; roues de véhicules; rétroviseurs; sièges de véhicules; vitres de véhicules; volants pour véhicules; housses de véhicules; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; distribution d’électricité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques dans les domaines de l’automobile et des transports ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et développement dans les domaines de l’automobile et des transports ; services de dessinateurs industriels ; design [esthétique industrielle] dans le domaine de l’automobile et de la carrosserie.