Marque enregistrée - Marque en vigueur

Not So2 Bad - Pas Si Mal
Monsieur david sazi

Numéro de dépôt :
4508515
Date de dépôt :
15/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2028
Not So2 Bad - Pas Si Mal de david sazi

Présentation de la marque Not So2 Bad - Pas Si Mal

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2018 par monsieur david sazi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Not So2 Bad - Pas Si Mal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur david sazi domicilié(e) Débat - 47230 - Feugaroles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david sazi domicilié(e) débat - 47230 - Feugaroles - France.

La marque Not So2 Bad - Pas Si Mal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Not So2 Bad - Pas Si Mal arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.


Monsieur david sazi - Débat - 47230 - Feugaroles - France


Monsieur david sazi - débat - 47230 - Feugaroles - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.