Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCOnseil
Monsieur David SAYAG

Numéro de dépôt :
4534391
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
ONCOnseil de David SAYAG

Présentation de la marque ONCOnseil

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur David SAYAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCOnseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur David SAYAG domicilié(e) 43 rue de l'ILIADE - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David SAYAG domicilié(e) 43 rue de l'ILIADE - 31500 - Toulouse - France.

La marque ONCOnseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOnseil arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Monsieur David SAYAG - 43 rue de l'ILIADE - 31500 - TOULOUSE - France


Monsieur David SAYAG - 43 rue de l'ILIADE - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers.