Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS WINE
Monsieur David SALET

Numéro de dépôt :
4437007
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
DS WINE de David SALET

Présentation de la marque DS WINE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par monsieur David SALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur David SALET domicilié(e) 15 rue frederic mistral - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David SALET domicilié(e) 15 rue frédéric mistral - 33520 - BRUGES - France.

La marque DS WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS WINE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.


Monsieur David SALET - 15 rue frederic mistral - 33520 - BRUGES - France


Monsieur David SALET - 15 rue frédéric mistral - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs.