Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daline
M. David Salasombath
Mme. Pauline Salasombath

Numéro de dépôt :
4031148
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
Daline de David Salasombath

Présentation de la marque Daline

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur David Salasombath et madame Pauline Salasombath auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur David Salasombath domicilié(e) 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France et madame Pauline Salasombath domicilié(e) 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Salasombath domicilié(e) 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France.

La marque Daline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daline est expirée depuis le 9 septembre 2023.


M. David Salasombath - 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France

Mme. Pauline Salasombath - 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France


M. David Salasombath - 8 Rue Clodion - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.