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Marques déposées par david saisset
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TOROSBLEUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOROSBLEUS
david saisset

Numéro de dépôt :
3595051
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2018
TOROSBLEUS de david saisset

Présentation de la marque TOROSBLEUS

Déposée le 21 août 2008 par david saisset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOROSBLEUS »

Le déposant est david saisset domicilié(e) 10 rue des genets,34490 LIGNAN - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david saisset domicilié(e) 10 rue des genets,34490 LIGNAN - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROSBLEUS est expirée depuis le 21 août 2018.


david saisset - 10 rue des genets,34490 LIGNAN - 34490 - France


david saisset - 10 rue des genets,34490 LIGNAN - 34490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.