XS IMMOBILIER

DAVID SABATTIER

Présentation de la marque XS IMMOBILIER

Déposée le 24 juin 2004 par DAVID SABATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est DAVID SABATTIER domicilié(e) 7, RUE THEOPHILE ROUSSEL,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID SABATTIER domicilié(e) 7, RUE THEOPHILE ROUSSEL,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque XS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XS IMMOBILIER est expirée depuis le 24 juin 2014.