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Marques déposées par DAVID S. SMITH PACKAGING LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI
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BULK-PAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULK-PAK
DAVID S. SMITH PACKAGING LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
93485012
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013

Présentation de la marque BULK-PAK

Déposée le 24 septembre 1993 par DAVID S. SMITH PACKAGING LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULK-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est DAVID S. SMITH PACKAGING LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) 16 Great Peter Street LONDRES SW1P 2BX,ROYAUME UNI (dossier no 2246309) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2246309) - 75008 - France.

La marque BULK-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULK-PAK est expirée depuis le 11 juillet 2013.


DAVID S. SMITH PACKAGING LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - 16 Great Peter Street LONDRES SW1P 2BX,ROYAUME UNI (dossier no 2246309) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2246309) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429368 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246309 - Publication au BOPI 2003-07-11

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Emballage et conditionnement comprenant du papier et du carton, matériau d'emballage et conditionnement comprenant du papier et du carton; papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage; boîtes, cartons, cartonage pour l'emballage; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique; papier pour l'emballage; carton pour l'emballage; papier et carton cannelé pour l'emballage, papier et carton ondulé à triple cannelure, carton ondulé renforcé pour l'emballage; caisses, cartons, boîtes en carton ondulé à triple cannelure

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.