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Marques déposées par David RUELLAN
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BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN
David RUELLAN Agissant pour le compte de la société Brocéliande éco Maçonnerie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3613117
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN de David RUELLAN

Présentation de la marque BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN

Déposée le 24 novembre 2008 par David RUELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN »

Le déposant est David RUELLAN Agissant pour le compte de la société Brocéliande éco Maçonnerie en cours de formation domicilié(e) Lieu-dit le haut Coganne,35380 PAIMPONT - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David RUELLAN domicilié(e) Lieu-dit le haut Coganne,35380 PAIMPONT - 35380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE ECO MACONNERIE BEM MACONNERIE DU BATI ANCIEN TAILLE DE PIERRE CHAUX – TERRE – CHANVRE DAVID RUELLAN est expirée depuis le 24 novembre 2018.


David RUELLAN Agissant pour le compte de la société Brocéliande éco Maçonnerie en cours de formation - Lieu-dit le haut Coganne,35380 PAIMPONT - 35380 - France


David RUELLAN - Lieu-dit le haut Coganne,35380 PAIMPONT - 35380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie.