Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pizza du canal Votre Pizza artisanale
M. david rudy, Agissant pour le compte de la société PIZZA DU CANAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030654
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2023
Pizza du canal Votre Pizza artisanale de david rudy

Présentation de la marque Pizza du canal Votre Pizza artisanale

Déposée le 6 septembre 2013 par monsieur david rudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pizza du canal Votre Pizza artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur david rudy domicilié(e) 65 route de la vallée - 45530 - COMBREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david rudy domicilié(e) 65 route de la vallée - 45530 - COMBREUX - France.

La marque Pizza du canal Votre Pizza artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pizza du canal Votre Pizza artisanale est expirée depuis le 6 septembre 2023.


M. david rudy, Agissant pour le compte de la société PIZZA DU CANAL en cours de formation - 65 route de la vallée - 45530 - COMBREUX - France


M. david rudy - 65 route de la vallée - 45530 - COMBREUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Services de restauration (alimentation) : les services précités étant fournis par un artisan.