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Marques déposées par david roussel
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destockmode.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

destockmode.com
david roussel

Numéro de dépôt :
3646157
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
destockmode.com de david roussel

Présentation de la marque destockmode.com

Déposée le 23 avril 2009 par david roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « destockmode.com »

Le déposant est david roussel domicilié(e) 13 boulevard gambetta - 30100 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david roussel domicilié(e) 13 boulevard gambetta - 30100 - ALES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque destockmode.com est expirée depuis le 23 avril 2019.


david roussel - 13 boulevard gambetta - 30100 - ALES - France


david roussel - 13 boulevard gambetta - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521496 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.