Marque expirée - Marque en non vigueur

ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE)
David-Romain Bertholon

Numéro de dépôt :
3688055
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE) de David-Romain Bertholon

Présentation de la marque ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE)

Déposée le 29 octobre 2009 par David-Romain Bertholon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE) »

Le déposant est David-Romain Bertholon domicilié(e) 87 Bd de Magenta - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David-Romain Bertholon domicilié(e) 87 Bd de Magenta - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE) est expirée depuis le 29 octobre 2019.

David-Romain Bertholon a également déposé les autres marques suivantes : EM PATIENT , Coopération Patients , Journées nationales/régionales innovation Patient , Accompagnement Personnalisé en Santé (APS) , Le Patient du 21ème siècle : enjeux et perspectives , Coopérative des patients


David-Romain Bertholon - 87 Bd de Magenta - 75010 - PARIS - France


David-Romain Bertholon - 87 Bd de Magenta - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Jeux, jouets.