Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coopération Patients
M. David-Romain Bertholon
M. Christian Saout, Agissant pour le compte de la société "SCIC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3924928
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
Coopération Patients de David-Romain Bertholon

Présentation de la marque Coopération Patients

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur David-Romain Bertholon et monsieur Christian Saout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Coopération Patients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur David-Romain Bertholon domicilié(e) 87 Bd de Magenta - 75010 - Paris - France et monsieur Christian Saout domicilié(e) 5 rue Four - 30620 - Bernis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David-Romain Bertholon domicilié(e) 87 Bd de Magenta - 75010 - Paris - France.

La marque Coopération Patients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coopération Patients est expirée depuis le 5 juin 2022.

David-Romain Bertholon a également déposé les autres marques suivantes : EM PATIENT , ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE) , Journées nationales/régionales innovation Patient , Accompagnement Personnalisé en Santé (APS) , Le Patient du 21ème siècle : enjeux et perspectives , Coopérative des patients


M. David-Romain Bertholon - 87 Bd de Magenta - 75010 - Paris - France

M. Christian Saout, Agissant pour le compte de la société "SCIC" en cours de formation - 5 rue Four - 30620 - Bernis - France


M. David-Romain Bertholon - 87 Bd de Magenta - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.