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Marques déposées par DAVID ROBLEDA
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PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY
DAVID ROBLEDA

Numéro de dépôt :
3688132
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2019
PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY de DAVID ROBLEDA

Présentation de la marque PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY

Déposée le 2 novembre 2009 par DAVID ROBLEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY »

Le déposant est DAVID ROBLEDA domicilié(e) 1 IMPASSE BARRAL - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID ROBLEDA domicilié(e) 1 IMPASSE BARRAL - 81100 - CASTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR SANG XV GENETIQUEMENT RUGBY est expirée depuis le 2 novembre 2019.

DAVID ROBLEDA a également déposé les autres marques suivantes : JE SUIS CASTRES , 4 - 20 - 1 - QUATRE VINGT UN - TARN - 81 , GENETIQUEMENT RUGBY


DAVID ROBLEDA - 1 IMPASSE BARRAL - 81100 - CASTRES - France


DAVID ROBLEDA - 1 IMPASSE BARRAL - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529983 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.