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Marques déposées par monsieur David Raymond Pierre Cohen SABBAN
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LE CBD FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CBD FRANCAIS
Monsieur David Raymond Pierre Cohen SABBAN

Numéro de dépôt :
4465879
Date de dépôt :
01/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CBD FRANCAIS de David Raymond Pierre Cohen SABBAN

Présentation de la marque LE CBD FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2018 par monsieur David Raymond Pierre Cohen SABBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CBD FRANCAIS »

Le déposant est monsieur David Raymond Pierre Cohen SABBAN domicilié(e) Chemin du soleil couchant - 13170 - Les pennes mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dorine SEKLY-LIVRATI domicilié(e) 88 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 07 08 09 29 30 31 32 34 35 38 39


Monsieur David Raymond Pierre Cohen SABBAN - Chemin du soleil couchant - 13170 - Les pennes mirabeau - France


Madame Dorine SEKLY-LIVRATI - 88 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759137 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Distributeurs automatiques ; centrifugeuses (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Fruits conservés ; légumes séchés ; confitures ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ;

Thé ; confiserie ; épices ; pizzas ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ;

Distribution (livraison de produits).