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Marques déposées par monsieur DAVID RATIGNIER
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DOMAINE DES GRANDES TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRANDES TERRES
Monsieur DAVID RATIGNIER

Numéro de dépôt :
4476472
Date de dépôt :
16/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2028
DOMAINE DES GRANDES TERRES de DAVID RATIGNIER

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES TERRES

Déposée par voie électronique le 16 août 2018 par monsieur DAVID RATIGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRANDES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur DAVID RATIGNIER domicilié(e) 130 CHEMIN DE LA COMBRE PERRIN - 69460 - LE PERREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID RATIGNIER domicilié(e) 130 CHEMIN DE LA COMBE PERRIN - 69460 - LE PERREON - France.

La marque DOMAINE DES GRANDES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES TERRES arrivera à expiration en date du 16 août 2028.

DAVID RATIGNIER a également déposé les autres marques suivantes : résiste , La Vigne en Rose A vous les plaisirs d'ici !


Monsieur DAVID RATIGNIER - 130 CHEMIN DE LA COMBRE PERRIN - 69460 - LE PERREON - France


Monsieur DAVID RATIGNIER - 130 CHEMIN DE LA COMBE PERRIN - 69460 - LE PERREON - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.