POUR LA NUIT
Présentation de la marque POUR LA NUIT
Déposée le 14 décembre 1995 par monsieur David RAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POUR LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LA NUIT est expirée depuis le 14 décembre 2005.
David RAMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03