Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREENOTHEQUE
Monsieur David RAMAUT

Numéro de dépôt :
4402979
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
GREENOTHEQUE de David RAMAUT

Présentation de la marque GREENOTHEQUE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur David RAMAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur David RAMAUT domicilié(e) 79 Zoning du Brûlé - 7390 - Quaregnon - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, Madame Nicole Desmet domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque GREENOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENOTHEQUE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.


Monsieur David RAMAUT - 79 Zoning du Brûlé - 7390 - Quaregnon - Belgique


PRONOVEM MARKS SA, Madame Nicole Desmet - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; médiation d'annonces; diffusion d'articles publicitaires; organisation de ventes aux enchères et de ventes publiques; informations commerciales; prospection, recherche et analyse de marchés; conseils en organisation et économie des entreprises; services de vente au détail dans le domaine des agents blanchissants et autres produits de lavage, de nettoyage, de polissage, de dégraissage et de récurage, de savons, de produits cosmétiques, de lotions capillaires, de dentifrices, de bougies, de sparadraps et pansements, de désinfectants, d'articles de bureau, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses, d'articles en verre, en porcelaine et en faïence, de tissus et de produits textiles, de couvertures et de nappes, de jouets, d'articles et d'équipements de sport, d'appareils ménagers, d'appareils et instruments électroniques, de combustibles, de moyens de paiement, d'appareils et d'instruments de télécommunication fixes et mobiles, d'appareils photo et de développement photo, de revues et livres, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, de supports de données magnétiques et/ou optiques, de disques acoustiques, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compote, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farine et de préparations à base de céréales, de pain, de pâtisseries et confiseries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et de produits pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces, d'épices, de glace, de fruits et légumes frais, d'aliments pour animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcoolisées, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour la préparation de boissons, de boissons alcoolisées, les services précités étant également fournis par voie électronique; assistance commerciale en matière d'organisation d'entreprise et d'économie d'entreprise pour la commercialisation et l'exploitation d'entreprises et de magasins de commerce de détail; services promotionnels et publicitaires, et services d'assistance liés à ces domaines; conseils en organisation d'entreprises, y compris aide et conseils en rapport avec la création de services de vente au détail et en gros; traitement administratif de commandes; assistance commerciale et publicitaire pour la vente d'agents blanchissants et autres produits de lavage, de nettoyage, de polissage, de dégraissage et de récurage, de savons, de produits cosmétiques, de lotions capillaires, de dentifrices, de bougies, de sparadraps et pansements, de désinfectants, d'articles de bureau, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses, d'articles en verre, en porcelaine et en faïence, de tissus et de produits textiles, de couvertures et de nappes, de jouets, d'articles et d'équipements de sport, d'appareils ménagers, d'appareils et instruments électroniques, de combustibles, de moyens de paiement, d'appareils et d'instruments de télécommunication fixes et mobiles, d'appareils photo et de développement photo, de revues et livres, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, de supports de données magnétiques et/ou optiques, de disques acoustiques, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compote, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farine et de préparations à base de céréales, de pain, de pâtisseries et confiseries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et de produits pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces, d'épices, de glace, de fruits et légumes frais, d'aliments pour animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcoolisées, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour la préparation de boissons, de boissons alcoolisées; étude de marché; marketing, publicité et autre assistance similaire pour la gestion commerciale d'affaires visant à soutenir la commercialisation d'agents blanchissants et autres produits de lavage, nettoyage, polissage, dégraissage et récurage, de savons, de produits cosmétiques, de lotions capillaires, de dentifrices, de bougies, de sparadraps et pansements, de désinfectants, d'articles de bureau, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses, d'articles en verre, en porcelaine et en faïence, de tissus et de produits textiles, de couvertures et de nappes, de jouets, d'articles et d'équipements de sport, d'appareils ménagers, d'appareils et instruments électroniques, de combustibles, de moyens de paiement, d'appareils et d'instruments de télécommunication fixes et mobiles, d'appareils photo et de développement photo, de revues et livres, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, de supports de données magnétiques et/ou optiques, de disques acoustiques, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farine et de préparations à base de céréales, de pain, de pâtisseries et confiseries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et de produits pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces, d'épices, de glace, de fruits et légumes frais, d'aliments pour animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcoolisées, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour la préparation de boissons, de boissons alcoolisées et services dans le cadre du commerce électronique; traitement administratif de commandes passées par voie électronique; médiation commerciale pour la vente en gros d'agents blanchissants et autres produits de lavage, nettoyage, polissage, dégraissage et récurage, de savons, de produits cosmétiques, de lotions capillaires, de dentifrices, de bougies, de sparadraps et pansements, de désinfectants, d'articles de bureau, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses, d'articles en verre, en porcelaine et en faïence, de tissus et de produits textiles, de couvertures et de nappes, de jouets, d'articles et d'équipements de sport, d'appareils ménagers, d'appareils et instruments électroniques, de combustibles, de moyens de paiement, d'appareils et d'instruments de télécommunication fixes et mobiles, d'appareils photo et de développement photo, de revues et livres, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et reproduction de sons ou d'images, de supports de données magnétiques et/ou optiques, de disques acoustiques, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compote, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farine et de préparations à base de céréales, de pain, de pâtisseries et confiseries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et de produits pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces, d'épices, de glace, de fruits et légumes frais, d'aliments pour animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcoolisées, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour la préparation de boissons, de boissons alcoolisées ; vente au détails de produits alimentaires et non alimentaires biologiques ou issus de producteurs locaux ; regroupement [pour le compte de tiers] et sélection d'une gamme de produits alimentaires et de consommation (à l'exception du transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à buts commercial, promotionnel et publicitaire; services administratifs rendus dans le cadre de la conclusion de contrats de franchise et de contrats de licence; services de publicité commerciale en matière de franchisage; recrutement de franchisés; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir mise à disposition d'informations commerciales et d'informations relatives au marketing; services d'intermédiaires en affaires pour l'achat et la vente de produits de consommation.