Déposée le 15 septembre 2006 par DAVID RAFAELE et HETZEL GERALDINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AZ & MUT »
Les déposants sont DAVID RAFAELE domicilié(e) 26 RUE DES DAMES,75017 PARIS - 75017 - France et HETZEL GERALDINE domicilié(e) 8 RUE HERMEL,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME RAFAELE DAVID domicilié(e) 26 RUE DES DAMES,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZ & MUT est expirée depuis le 15 septembre 2016.
DAVID RAFAELE - 26 RUE DES DAMES,75017 PARIS - 75017 - France
HETZEL GERALDINE - 8 RUE HERMEL,75018 PARIS - 75018 - France
MADAME RAFAELE DAVID - 26 RUE DES DAMES,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.
Fils électriques, relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Appareils d'éclairage, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils pour la purification de l'air ou de l'eau.
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensile ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients). Vaisselle non en métaux précieux.
Tissus. Linge de maison, linge de table en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
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