Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE CGT
M. David Ponnelle

Numéro de dépôt :
4387352
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE CGT de David Ponnelle

Présentation de la marque COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE CGT

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur David Ponnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE CGT »

Le déposant est monsieur David Ponnelle domicilié(e) route de notre Dame des vertus - 24660 - SAnilhac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david ponnelle domicilié(e) route de notre dame des vertus - 24660 - sanilhac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

David Ponnelle a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE GÉNÉRALE TRANSATLANTIQUE


M. David Ponnelle - route de notre Dame des vertus - 24660 - SAnilhac - France


M. david ponnelle - route de notre dame des vertus - 24660 - sanilhac - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 19 janvier 2018 - Retrait total n°715308 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.