Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR VILLATTE
Monsieur DAVID Pierre

Numéro de dépôt :
1682550
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/06/2011
CHATEAU LA FLEUR VILLATTE de DAVID Pierre

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR VILLATTE

Déposée le 18 juin 1991 par monsieur DAVID Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR VILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Pierre domicilié(e) 7 Villatte, 33660 PUYNORMAND (dossier no 2198386) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID Pierre domicilié(e) (dossier no 2198386) - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR VILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR VILLATTE est expirée depuis le 18 juin 2011.

DAVID Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA CANTINE O BURO TAKE AWAY , PHARMACOUCHE , ENTREPRISE DAVID , AVEL MOR , LA CANTINE BRASSERIE , CHICASEC , AVEL MOR , PHARMACOUCHE , PHARMACOUCHE


Monsieur DAVID Pierre - 7 Villatte, 33660 PUYNORMAND (dossier no 2198386) - France


Monsieur DAVID Pierre - (dossier no 2198386) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2198386 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 4 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330489 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 6 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327807 - Publication au BOPI 2001-08-06

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA FLEUR VILLATTE