Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERRURERIE ARNOULD
M. DAVID PIERRE MARCEL ARNOULD

Numéro de dépôt :
4136691
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
SERRURERIE ARNOULD de DAVID PIERRE MARCEL ARNOULD

Présentation de la marque SERRURERIE ARNOULD

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par monsieur DAVID PIERRE MARCEL ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERRURERIE ARNOULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur DAVID PIERRE MARCEL ARNOULD domicilié(e) 4 CHEMIN DES CLOSURES - 88390 - ARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MAGALI DANEL MONNIER AVOCAT domicilié(e) 20 ALLEE DES BLANCHES CROIX - 88000 - EPINAL - France.

La marque SERRURERIE ARNOULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRURERIE ARNOULD arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.


M. DAVID PIERRE MARCEL ARNOULD - 4 CHEMIN DES CLOSURES - 88390 - ARCHES - France


Mme. MAGALI DANEL MONNIER AVOCAT - 20 ALLEE DES BLANCHES CROIX - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; réparation de serrures ; construction navale.