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Marques déposées par monsieur David Pierre-André PERROT
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LE SOLEIL EN BOUCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SOLEIL EN BOUCHE
M. David Pierre-André PERROT
LE SOLEIL EN BOUCHE, SARL

Numéro de dépôt :
4224994
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
LE SOLEIL EN BOUCHE de David Pierre-André PERROT

Présentation de la marque LE SOLEIL EN BOUCHE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par monsieur David Pierre-André PERROT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOLEIL EN BOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOLEIL EN BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur David Pierre-André PERROT domicilié(e) 23 chemin des courrialès - 34800 - CANET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOLEIL EN BOUCHE domicilié(e) 23 Chemin des Courrialès - 34800 - CANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE SOLEIL EN BOUCHE, M. David PERROT domicilié(e) 23 chemin des courrialès - 34800 - CANET - France.

La marque LE SOLEIL EN BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL EN BOUCHE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


M. David Pierre-André PERROT - 23 chemin des courrialès - 34800 - CANET - France

LE SOLEIL EN BOUCHE, SARL - 23 Chemin des Courrialès - 34800 - CANET - France - SIREN 8


SARL LE SOLEIL EN BOUCHE, M. David PERROT - 23 chemin des courrialès - 34800 - CANET - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.