Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVID Philippe
/
DOMAINE DES MURONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MURONS
DAVID Philippe

Numéro de dépôt :
97707873
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES MURONS

Déposée le 4 décembre 1997 par DAVID Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MURONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est DAVID Philippe, domicilié(e) " La Bottière ", 69840 JULIENAS M. DAVID Philippe agissant au nom de ses enfants mineurs : DAVID Benoît, " La Bottière ", 69840 JULIENAS DAVID Marion, " La Bottière ", 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Philippe - France.

La marque DOMAINE DES MURONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MURONS est expirée depuis le 4 décembre 2007.

DAVID Philippe a également déposé les autres marques suivantes : INNOVALOR , EDITIONS DU MARRONNIER , 100% Hip Hop Indé , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , 100% hip hop indé , DPHI , JUKE-CLIC , VIDEO-CLIC , UNIVERSEL VOYANCE , HIT-CLIC


DAVID Philippe - " La Bottière ", 69840 JULIENAS M. DAVID Philippe agissant au nom de ses enfants mineurs : DAVID Benoît, " La Bottière ", 69840 JULIENAS DAVID Marion, " La Bottière ", 69840 JULIENAS - France


DAVID Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vin Appellation d'origine contrôlée Julienas Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine des Murons ".