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Marques déposées par DAVID Philippe
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DOMAINE DE CHANTEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEVIGNE
DAVID Philippe

Numéro de dépôt :
95566823
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEVIGNE

Déposée le 4 avril 1995 par DAVID Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE CHANTEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est DAVID Philippe, domicilié(e) la Bottière, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Thierry - France.

La marque DOMAINE DE CHANTEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEVIGNE est expirée depuis le 4 avril 2005.

DAVID Philippe a également déposé les autres marques suivantes : INNOVALOR , EDITIONS DU MARRONNIER , 100% Hip Hop Indé , DOMAINE DES MURONS , 100% hip hop indé , DPHI , JUKE-CLIC , VIDEO-CLIC , UNIVERSEL VOYANCE , HIT-CLIC


DAVID Philippe - la Bottière, 69840 JULIENAS - France


CHEVALIER Thierry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

VIN AOC JULIENAS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE CHANTEVIGNE"