Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVID PERNOT
/
INSTANT VTC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTANT VTC
M. DAVID PERNOT

Numéro de dépôt :
4254440
Date de dépôt :
06/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2026
INSTANT VTC de DAVID PERNOT

Présentation de la marque INSTANT VTC

Déposée par voie électronique le 6 mars 2016 par monsieur DAVID PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANT VTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur DAVID PERNOT domicilié(e) 496 CHEMIN Berthon - 38300 - LES EPARRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID PERNOT domicilié(e) 496 CHEMIN Berthon - 38300 - LES EPARRES - France.

La marque INSTANT VTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT VTC arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.


M. DAVID PERNOT - 496 CHEMIN Berthon - 38300 - LES EPARRES - France


M. DAVID PERNOT - 496 CHEMIN Berthon - 38300 - LES EPARRES - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Transport ; organisation de voyages ; transport en taxi .