Marque expirée - Marque en non vigueur

CIGALOUN
David PELLORCE-BENOIT
Bruno CROUZILLE

Numéro de dépôt :
3465393
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/11/2016
CIGALOUN de David PELLORCE-BENOIT

Présentation de la marque CIGALOUN

Déposée le 27 novembre 2006 par David PELLORCE-BENOIT et Bruno CROUZILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CIGALOUN »

Les déposants sont David PELLORCE-BENOIT domicilié(e) 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France et Bruno CROUZILLE domicilié(e) 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David PELLORCE-BENOIT domicilié(e) 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGALOUN est expirée depuis le 27 novembre 2016.


David PELLORCE-BENOIT - 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France

Bruno CROUZILLE - 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France


David PELLORCE-BENOIT - 31 Rue Doyen Gosse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;

Pâtisserie ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.