Déposée le 17 septembre 2001 par monsieur David PEIXOTO et monsieur Philippe BERANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFT LINE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Les déposants sont monsieur David PEIXOTO domicilié(e) 39, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et monsieur Philippe BERANGE domicilié(e) 31, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque SOFT LINE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT LINE PARIS est expirée depuis le 17 septembre 2011.
Monsieur David PEIXOTO - 39, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France
Monsieur Philippe BERANGE - 31, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France
CABINET Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°413386 - Publication au BOPI 2005-06-07
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539016 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coffres, boites et coffrets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; opalines ; vases non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes en métaux non précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Services en matière de coiffure, d'hygiène et de beauté.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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