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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID Patricia
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"Penn-Sardine"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Penn-Sardine"
DAVID Patricia, SARL

Numéro de dépôt :
3823140
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
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Présentation de la marque "Penn-Sardine"

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Penn-Sardine" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID Patricia domicilié(e) 162 Rue des Aubépines - 50400 - ST PLANCHERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Patricia domicilié(e) 162 Rue des Aubépines - 50400 - ST PLANCHERS - France.

La marque "Penn-Sardine" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Penn-Sardine" est expirée depuis le 13 avril 2021.


DAVID Patricia, SARL - 162 Rue des Aubépines - 50400 - ST PLANCHERS - France


DAVID Patricia - 162 Rue des Aubépines - 50400 - ST PLANCHERS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Faïence ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; biscuiterie.