Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALLAS
DAVID PALLAS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3990615
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
PALLAS de DAVID PALLAS

Présentation de la marque PALLAS

Déposée le 15 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PALLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID PALLAS domicilié(e) 5 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 110 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HABEAS AVOCATS & CONSEILS, Mle ROMIEUX Marie domicilié(e) 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France.

La marque PALLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALLAS est expirée depuis le 15 mars 2023.


DAVID PALLAS, Société à responsabilité limitée - 5 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France - SIREN 311110886


SCP HABEAS AVOCATS & CONSEILS, Mle ROMIEUX Marie - 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux et imitation de peaux d'animaux ; produits en cuir et en imitation de cuir ; articles de maroquinerie.

Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures, chapellerie et foulards ;

Couture et services de broderie.